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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
De l’Association Eclipse Studio n° W281009805
6 rue du Bois Paris, 28630 Nogent-le-Phaye

SIRET 901 412 866 00013

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1- MODALITÉ D'INSCRIPTION
1.1 - INSCRIPTIONS
L'âge minimum requis pour nos activités est de 4 ans. L'inscription définitive sera validée après réception du bulletin d'inscription définitive signé et accompagné du règlement correspondant. Le montant de la cotisation annuelle à l’association est de 20€. L’adhésion donne le droit d’accès à l’ensemble de nos activités, aux ateliers et événements organisées par l’association dans le but de promouvoir la danse sous toutes ses formes et l’activité physique dans une démarche de développement personnel de l’enfant, de l’adolescent et de l’adulte.
1.2 - INDIVISIBILITÉ
L'inscription se fait de façon ferme et définitive et ce, pour toute la durée de l'engagement. Toute annulation, désistement ou abandon de la part de l'élève, ne pourra donner lieu à aucun remboursement.

2 - PAIEMENT
2.1 - MODE DE PAIEMENT
Le paiement se fait par chèque ou en espèce. Les chèques seront établis à l’ordre de l’Association Eclipse Studio.
2.2 - FACILITES DE PAIEMENT
Concernant le paiement des forfaits annuels de cours, les élèves souhaitant bénéficier de facilités de paiement doivent donner la totalité des chèques dès l'inscription. Les chèques seront encaissés aux 5 de chaque mois par l’Association Eclipse Studio.

3- TARIFS
3.1 Les tarifs sont non négociables, peuvent prétendre à une remise en fonction de l'offre promotionnelle du moment, les remises exceptionnelle seront applicables sur le tarif le moins élevé et sont non cumulables. Chaque année commencée est due dans son intégralité. AUCUN REMBOURSEMENT POUR AUCUNE RAISON QUELLE QU'ELLE SOIT NE SERA POSSIBLE.
Les paiements des forfaits annuels peuvent être étalés au maximum en 10 paiements par chèque.
Pas de cours animés pendant les vacances scolaires ; Pour les adhérents qui payent leur forfait annuel en une fois, les deux chèques : le chèque d’adhésion ainsi que le chèque de cotisation seront encaissés dès réception, et au plus tard courant du mois de Septembre. Pour les adhérents qui payent en plusieurs fois, le chèque d’adhésion sera encaissé dès réception avec le chèque de cotisation, les autres chèques seront encaissés le 5 des mois suivants.
4 – DUREE DE L'ENGAGEMENT
L'élève s'engage pour l'année scolaire.
4.1- ABANDON
Est appelé abandon, toute absence de l'élève, non-justifiée, de plus de 6 séances consécutives. La place de l'élève sera considérée comme vacante.
4.2 - NOMBRE INSUFFISANT DE PARTICIPANTS
Dans le cas où un cours ne pourrait être maintenu du fait d'un nombre insuffisant de participants (en dessous de 8 personnes). L’Association Eclipse Studio remboursera la totalité des sommes versées aux participants déjà inscrits.
4.3 ANNULATION DE COURS
Les cours ne seront pas dispensés (et ne seront pas rattrapés) pendant les vacances scolaires, jours fériés ou ponts décrétés par l’éducation nationale, en cas d'annulation de plus de 90% des élèves suite à un départ en vacances, veilles de weekend suivi de jours fériés.
Les cours seront remplacés ou rattrapés en cas d’absence du professeur : maladie, problème de transport ou tout autre motif personnel.
 

 5-PERTE ou VOL
La direction décline toute responsabilité sur la perte ou le vol des effets de l’élève.
 

6 - ENGAGEMENT DE L’ÉLÈVE
L'élève s'engage à respecter le présent règlement intérieur ainsi que le règlement intérieur des salles accueillant les cours.
L'élève s'engage à venir avec sa tenue de cours obligatoire (voir avec les professeurs)
Il s’engage à être assidu. Précisément sur le fait de respecter les horaires des cours. Il se doit de prévenir le professeur en cas de retard ou d’absence.

7- RESPONSABILITÉ
La direction n’est plus responsable de l’élève avant et après son heure de cours, elle ne sera pas non plus tenue responsable en cas de retard des parents sur la récupération des enfants au-delà des horaires des cours. Aucun enfant ne sera déposé et laissé seul dans l'enceinte du studio, en attendant son heure de cours.
L'adhérent sera préjudiciable en cas de dégradation des locaux, matériels et effet prêtés par l’Eclipse Studio. La direction décline toute responsabilité en cas de problème de santé ou d'allergie, si ceux-ci non pas été notifiés sous forme d'attestation médicale ou en remarque sur le dossier d'inscription

8- MOTIFS D’EXCLUSION
La Direction se réserve le droit d'exclure définitivement tout élève dont le comportement nuirait à la progression et à la bonne ambiance du cours. Un adhérent peut être exclu pour les motifs suivants :
• + de 6 Absences non signalées.
• Comportement en non adéquation avec l’activité
• Comportement dangereux
Avant de décider l’exclusion, les faits seront signalés en premier lieu à la personne adhérente ou à son représentant légal pour les mineurs. Si récidive, l’adhérent se verra convoqué à une réunion avec les membres du bureau.
A l’issue de cette réunion, l’exclusion pourra être prononcée par le Conseil d’Administration après avoir entendu les explications de l’adhérent.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre. Aucun remboursement ne sera fait suite à cette décision.

9 - ENGAGEMENT PROFESSEUR
Le professeur est garant du bon fonctionnement au sein de ses cours, et il se doit de répondre aux attentes de ses élèves et atteindre ses objectifs sur la réalisation d’un spectacle, avec le groupe. Il s’engage à suivre un programme tout au long de l’année (techniques, échauffements, travail des chorégraphies,..) et suivant le type d’atelier, il s’engagera dans la mise en place d’un spectacle. Il s’engage à respecter les horaires des cours, et toute absence vous sera notifié dès que l’Association aura été prévenue par le professeur, l'adhérent pourra participer à un autre cours de son choix après avoir préalablement prévenu la direction. En cas de changement d’horaires, de jour du cours, répétitions, filage...la direction préviendra l’ensemble de ses élèves.
En cas de rupture de contrat ou abandon de poste d'un professeur, l’Association s'engage à trouver un remplaçant sous 4 semaines, au-delà, chaque cours non dispensé vous sera remboursé au tarif horaire.

10- ENGAGEMENT DES MEMBRES DU BUREAU et DIRECTION
Les membres du Bureau représentent la Direction et sont garants de « l’esprit du groupe», puisqu’étant fondateurs. Ils ont chacun un rôle, qui sera précisément défini sur les actions de chacun et qui se devront de tenir sur l’organisation de l’association et sa pérennité. Ils s’engagent à mettre en valeur le travail des ateliers, et à promouvoir l’association. Ils seront des relais auprès des adhérents.
 

Les membres du bureau

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